Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR CASSEVERT
ANJOU VINICOLE (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1538441
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1999

Présentation de la marque LA FLEUR CASSEVERT

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ANJOU VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLEUR CASSEVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANJOU VINICOLE domicilié(e) 49310 VIHIERS - France.

La marque LA FLEUR CASSEVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR CASSEVERT est expirée depuis le 23 juin 1999.

ANJOU VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : GAYFONT , LES VINS DE LA DAUPHINERIE , MAYNE - CHAPELLE , REFLETS DE LOIRE , P. DUCOS , COMTE DE VERNOY , LES CHAIS DES QUATRE CHEMINS , FLORISSAT , JEAN NONY , NONY


ANJOU VINICOLE (société Anonyme) - 49310 VIHIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Vins d'Appellation contrôlée Saint-Emilion